Home > Legal notice

Legal

Informatique et libertes

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, les informations vous concernant sont destinées à vous offrir une navigation optimale. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l’exercer en adressant un e-mail à l’adresse électronique suivante : iset(at)rarecells.com.

En cas de rectification, une copie des informations telles que rectifiées sera communiquée à l’intéressé par voie électronique ou par courrier. Les informations fournies par chaque paneliste seront exploitées de manière anonyme et non nominatives à des fins d’analyse et de statistique.

En vous connectant à ce site édité et mis en ligne par la SAS Rarecells Diagnostics, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du code de la propriété intellectuelle. L’éditeur n’autorise qu’un usage strictement personnel des données, informations ou contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier. Toute autre utilisation est soumise à notre autorisation expresse préalable. En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus. Droits de reproduction et de diffusion réservés .

Formulaire :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre au mieux à vos interrogations.
Le destinataire des données est la SAS Rarecells Diagnostics, les données récoltées ne sont ni cédées, ni vendues ni utilisées dans un autre cadre.
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à iset(at)rarecells.com ou en écrivant à Rarecells Diagnostics SAS 101 rue de Sevres 75280 Paris Cedex 06
France.
Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Directeur de publication

Patrizia Paterlini-Bréchot

Hébergeur

GANDI SAS, Société par Actions Simplifiée au capital de 300.000€ ayant son siège social au 63-65 boulevard Massena à Paris (75013) FRANCE, immatriculée sous le numéro 423 093 459 RCS PARIS N° TVA FR81423093459
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51

Création du site & maintenance

Le site a été créé par Caya Web & Co, Société par Actions Simplifiée au capital de 4000€ dont le siège social est situé 4, rue Scipion 75005 Paris – RCS PARIS : 804 839 132 – contact(at)caya-web.fr

Signaler un contenu illicite

Conformément à l’article 6-I-7 de la Loi du 21 juin 2004, dite LCEN, le site IsetbyRarecells vous permet de lui signaler tout contenu susceptible de revêtir les caractères des infractions visées aux cinquième et huitième alinéas de l’article 24 de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de presse et à l’article 227-23 du Code pénal : apologie de crimes contre l’humanité, incitation à la haine raciale, pornographie enfantine.
Pour signaler un contenu manifestement illicite, il vous suffit d’envoyer un courriel à contact(at)caya-web.fr, tout en précisant :

l’adresse du site ou de la page depuis laquelle le contenu est accessible ;
le contenu considéré comme illicite ;
la date à laquelle vous avez découvert le contenu considéré comme illicite ;
votre identité (nom et coordonnées complètes).
Nous vous rappelons que la LCEN puni tout abus de signalement d’une peine d’un an d’emprisonnement et de 15.000 € d’amende.

Liens hypertextes avec des sites tiers

IsetbyRarecells n’exerce aucun contrôle sur le contenu des sites tiers. L’existence d’un lien hypertexte entre le site IsetbyRarecells et un site tiers ne signifie en aucune manière le contrôle du contenu du site tiers par isetbyrarecells.com.

Exoneration de responsabilité

Il appartient à l’utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de contamination par d’éventuels virus circulant sur le réseau Internet.